Sous la direction scientifique d’Olivia Bui-Xuan, le Centre de recherche Léon Duguit organise un colloque sur Le(s) droit(s) à l’épreuve de la non-binarité, le 15 septembre 2022, dans le petit amphi du bâtiment Ile-de-France.
Les interventions de cette journée s'articulent autour de trois grands axes : Non-binarité et identification des personnes : suppression de la mention du sexe ou ajout du sexe neutre ? ; La gestion de la non-binarité dans les institutions ; Reconnaissance juridique de la non-binarité et égalité femmes-hommes.
Consultez le programme de cet évènement.
Retrouvez ci-dessous une sélection de documents récents sur les sujets abordés et, plus généralement, sur le genre en droit.
La bicatégorisation de sexe : entre droit, normes sociales et sciences biomédicales par 
Les discriminations fondées sur le sexe, l'orientation sexuelle et l'identité de genre : actes du colloque organisé les 10-12 mai 2017 à la Faculté de droit, d'économie et de gestion de l'Université d'Angers dans le cadre du projet de recherche GeDi par 
Genre, droit et politique par 
Vers une définition genrée du réfugié : étude de droit français par 
Les violences de genre au prisme du droit par 
Le droit à l'épreuve du genre : actes du colloque du 7 mai 2015 par 
Etat civil et transidentité : anatomie d'une relation singulière : genre, identité, filiation par 
Sous la direction de Dimitri Houtcieff, les étudiants de l’Association du Master 2 Droit des contrats d’affaires organisent une demi-journée d’étude sur le thème de « L’impact de la dématérialisation sur les relations contractuelles ». Elle se tient le 8 avril 2022, de 9h à 12h30, dans l'Amphi'up du bâtiment Maupertuis et est retransmise en visioconférence. Les intervenants abordent le sujet sous deux aspects : l'impact de la dématérialisation sur la formation du contrat, puis sur son exécution.
Consultez le programme de cette demi-journée.
Retrouvez ci-dessous une sélection de ressources accessibles à la bibliothèque, sur l'un des sujets abordés : la blockchain.
La blockchain par 
Blockchain et droit par 
Blockchain et droit des sociétés par Le 31 janvier 2022, de 9h30 à 18h dans l'amphi 150, se tient le colloque La responsabilité de la France dans le génocide des Tutsi
Yann Jurovics, qui assure la direction scientifique de l'événement, a convié des juristes et des non-juristes spécialistes de cette période au Rwanda (reporter, historien, témoin) pour éclairer cette question de l'étendue de la responsabilité de la France dans le génocide des Tutsi en 1994 et des modalités de sa mise en œuvre.
Parallèlement, le hall du bâtiment Maupertuis accueille l'exposition Rwanda : mémoire d’un génocide, illustrée par des photographies de Michel Bührer, du 24 janvier au 23 mars 2022.
Retrouvez le programme complet de ce colloque organisé en partenariat avec le Centre de Recherche Léon Duguit,
Nous vous proposons une sélection de ressources disponibles en ligne et à la BU.
Consulter également la sélection du guide thématique d'histoire géographie
L'Etat français et le génocide des Tutsis au Rwanda par 
La France, le Rwanda et le génocide des Tutsi (1990-1994) : rapport au président de la République de la Commission de recherche par 
Justice française et génocide des Tutsi au Rwanda par 
Un génocide au tribunal : le Rwanda et la justice internationale par 
Pouvoir et génocide : dans l'oeuvre du tribunal pénal international pour le Rwanda par En 2020, la Clinique juridique One Health-Une seule santé voit le jour à l'Université d'Évry. Sous la direction d'Aloïse Quesne, Maître de conférences en droit privé, elle réunit des étudiants en Master 2 Droit de la santé et des biotechnologies.
Le concept One Health souligne l’interdépendance des écosystèmes et des différents mondes du vivant ; ainsi, les santés humaine, animale et environnementale sont intimement liées. De même, la sauvegarde de la biodiversité est un enjeu majeur du concept One Health. À ce titre, les étudiants cliniciens s'intéressent à des thèmes aussi variés que les zoonoses, l'agriculture cellulaire, le transhumanisme ou encore l'intelligence artificielle.
La Clinique juridique développe à la fois un axe recherche et un axe pratique. En 2021, elle établit un nouveau partenariat avec l’association Agriculture Cellulaire France.
Dans la droite ligne des thèmes abordés par la Clinique juridique, visionnez les interventions du colloque La sensibilité animale : approches juridiques et enjeux, avec des spécialistes en biologie, en éthologie, en philosophie, en sémiotique et en droit français et étranger. Ce colloque s’interroge sur la notion de sensibilité animale que le code civil reconnait sans la définir depuis 2015. Il réfléchit à une approche globale en lieu et place d’une différenciation des droits suivant la situation de l’animal (animal de laboratoire, animal élevé à des fins de consommation, animal de cirque, animal sauvage, …). Il envisage la mise en place de mécanismes juridiques novateurs destinés à une meilleure protection de l’animal.
Pour le lancement de la deuxième promotion de la Clinique juridique One Health - Une seule santé, ci-dessous, les ouvrages conseillés cette année par Aloïse Quesne et une sélection de nouveautés de la Bibliothèque universitaire dans les domaines du droit, de l'économie, des sciences de la vie et de la terre et des sciences sociales.
Vous pouvez retrouver la sélection précédente dans les autres C'est à voir de l'année de ce guide thématique.
Le droit à un environnement sain et la Convention européenne des droits de l'homme par 
Droits constitutionnels du vivant : approches comparées de nouveaux objets constitutionnels : bioéthique et environnement par 
Droit constitutionnel de l'environnement par 
La nature hors la loi : l'écologie à l'épreuve du droit par 
Les arbres doivent-ils pouvoir plaider ? : vers la reconnaissance de droits juridiques aux objets naturels par 
Animal & santé par 
Ethique et droit de la préservation de la nature sauvage dans l'Union européenne par 
Humain non-humain : repenser l'intériorité du sujet de droit par 
Des choses de la nature et de leurs droits par 
Réflexions sur la protection juridique des écosystèmes aquatiques par 
Le droit à un environnement sain en droit européen : dynamique normative et mise en oeuvre jurisprudentielle par 
Environnement par 
Le Code civil, un code pour l'environnement par 
Le procès environnemental : du procès sur l'environnement au procès pour l'environnement par 
Droit répressif de l'environnement par 
La personne face à l'intelligence artificielle par 
Destruction et protection de la nature par 
Comment réaliser la transition écologique : un défi passionnant par 
Biodiversité et stratégies : des équilibres dynamiques par 
La croissance verte contre la nature : critique de l'écologie marchande par 
La transition agroécologique : quelles perspectives en France et ailleurs dans le monde ? par 
Covid-19 et agriculture : une opportunité pour la transition agricole et alimentaire ? par 
Quelles agricultures irriguées demain ? : répondre aux enjeux de sécurité alimentaire et du développement durable par 
La déforestation : essai sur un problème planétaire par 
Steak barbare : hold-up végan sur l'assiette par 
Crise des abeilles, crise d'humanité : pour une société de bienveillance par 
Biodiversité : l'avenir du vivant par 
Pour une pensée écologique positive par 
L'homme, cet animal raté : pourquoi détruisons-nous la planète ? par 
Le réchauffement climatique commence sous nos pieds : le scientifique, le citoyen et le politique face à la crise par 
Des épidémies, des animaux et des hommes par 
La fabrique des pandémies : préserver la biodiversité, un impératif pour la santé planétaire par 
Le grand saut : quand les virus des animaux s'attaquent à l'homme par 
Une agriculture du vivant : réconcilier la terre et les hommes par 
Mers et océans : sauver notre devenir par 
Urgence ! : il faut sauver les montagnes par 
L'intelligence artificielle et les chimpanzés du futur : pour une anthropologie des intelligences par 
Le cri de Gaïa : penser la Terre avec Bruno Latour par 
Penser et agir avec la nature : une enquête philosophique par 
La responsabilité de protéger : écologie et dignité : actes du colloque par 
Dépasser l'humain ? par 
De l'humain augmenté au posthumain : une approche bioéthique par 
Comment sauver le genre humain par 
S'engager pour les animaux par 
A l'aube de la 6e extinction : comment habiter la Terre par 
Le bien-être animal : de la science au droit par 
Quand le loup habitera avec l'agneau par 
Les limites planétaires par 
Justice pour le climat ! : les nouvelles formes de mobilisation citoyennes par 
Face aux risques : une histoire de la sûreté alimentaire à la santé environnementale par 
Les armes de la transition : l'intelligence collective au service de l'écologie par 
Pourquoi les organisations industrielles ne sauveront pas la planète ou L'anti manuel du développement durable et de la RSE par 
Niklas Luhmann (1927-1998) est l'un des sociologues les plus féconds et les plus influents de l'Allemagne contemporaine. Au long de son œuvre, il élabore une théorie du fonctionnement des systèmes sociaux, développant son concept majeur d'autopoïèse. Ses théories ont des implications considérables en droit.
Sous la direction scientifique d’Hugues Rabault (CRLD) et de Jacques Commaille (ISP), le CRLD et l'ISP organisent le colloque Niklas Luhmann. Le droit d’une société fonctionnellement différenciée. Il se tient le 17 juin 2022 de 8h45 à 16h30 dans l'amphi 150 du bâtiment Maupertuis.
Consultez le programme complet
Retrouvez ci-dessous une sélection de publications des organisateurs et intervenants du colloque et d'autres ressources accessibles à la bibliothèque.
La confiance : un mécanisme de réduction de la complexité sociale par 
La réalité des médias de masse par 
La société de la société par 
Les systèmes sociaux : esquisse d'une théorie générale par 
Le droit de la société par 
Un monde sans réalité ? En compagnie de Niklas Luhmann : épistémologie, politique et droit par 
Repenser le droit : hommage à André-Jean Arnaud par 
La fonction politique de la justice par 
La juridicisation du politique par 
Après l’indépendance de l’Ukraine en 1991, la déception de la Révolution orange en 2004, l’élection d’un président pro-russe en 2010, la Révolution de la dignité en 2013, l’annexion par la Russie de la Crimée en 2014 et sa déstabilisation du Donbass, la Russie est entrée en guerre contre l’Ukraine, le 24 février 2022.
Vincent Bouhier, Yann Jurovics et Florian Poulet animent une conférence organisée par le CRLD sur Le conflit en Ukraine appréhendé par le droit le 6 avril 2022 à 17h30, dans l'amphi 300 du bâtiment IDF.
Retrouvez la sélection du guide d'Histoire-Géographie pour décrypter l'histoire récente de l'Ukraine et les origines du conflit.
Écoutez
Quelles sont les atteintes au droit international humanitaire dans la guerre en Ukraine? dans les Enjeux internationaux sur France Culture
Ci-dessous, une sélection de documents disponibles à la BU.
Ukraine : le réveil d'une nation par 
Révolutions politiques et identitaires en Ukraine et en Biélorussie (1988-2008) par 
Le droit contre la guerre : l'interdiction du recours à la force en droit international contemporain par 
Manuel de droit de la guerre par 
The humanitarian civilian : how the idea of distinction circulates within and beyond international humanitarian law par 
A la paix comme à la guerre ? : le droit international face aux exécutions extrajudiciaires ciblées par 
A l'invitation du CRLD, Stéphanie Hennette Vauchez, professeure de droit public à l'Université Paris-Nanterre et directrice du Centre de recherches et d’études sur les droits fondamentaux, présente son ouvrage La démocratie en état d’urgence. Quand l’exception devient permanente le mercredi 13 avril, à 14 heures, dans le Petit amphi du bâtiment Ile-de-France.
Cette présentation sera suivie d’un échange avec Claire Brice-Delajoux, responsable du Master 2 Droits de l'Homme et droit humanitaire, et Olivia Bui-Xuan, directrice du Centre de recherche Léon Duguit .
Retrouvez ci-dessous l'ouvrage de Stéphanie Hennette Vauchez disponible à la bibliothèque, ainsi qu'une sélection d'ouvrages récents sur la corrélation entre état d'urgence et libertés publiques.
La démocratie en état d'urgence : quand l'exception devient permanente par 
Les états d'urgence : la démocratie sous contraintes par 
Les états d'exception, un test pour l'Etat de droit par 
Défendre les libertés publiques : nouveaux défis, nouvelles dissidences par 
Etat d'urgence technologique : comment l'économie de la surveillance tire parti de la pandémie par 
Covid-19, approches de droit public et de science politique par 
Le droit face au coronavirus : comment une épidémie inédite a mis à l'épreuve notre système juridique par 
Le 25 mars 2022, sous la direction de Yannick Pagnerre, le master Juriste d'entreprise organise, avec le soutien du CRLD, un colloque intitulé Les influenceurs au regard du droit.
Cette demi-journée d'étude est l'occasion pour des professionnels du droit, enseignants et avocats, de s'interroger sur les cadres juridiques de cette récente activité née des réseaux sociaux, sur l'adéquation des règles existantes ou la nécessité d'imaginer d'autres modèles.
Retrouvez le programme de ce colloque sur le site du CRLD.
Ci-dessous, une sélection de ressources sur ce thème disponibles à la BU ou en ligne.
E-réputation et influenceurs dans les médias sociaux : nouveaux enjeux pour les organisations par 
L'influence des leaders d'opinion : un modèle pour l'étude des usages et de la réception des réseaux socionumériques par 
La réforme du droit d'auteur dans la société de l'information par 
En 2022, la Journée internationale des femmes s’inscrit sous le thème de "L’égalité aujourd’hui pour un avenir durable".
C’est un fait reconnu que les femmes constituent la majorité des personnes pauvres et qu’elles sont plus dépendantes des ressources naturelles menacées. De ce fait, elles subissent plus fortement les conséquences négatives du changement climatique à l’œuvre. Pour autant, elles contribuent efficacement à des initiatives de développement durable dans le monde entier.
Cette journée entend souligner le rôle des femmes dans la lutte contre les changements climatiques et l’importance de faire progresser l’égalité des sexes pour la construction d’un avenir durable pour tous.
Ci-dessous, une sélection d’ouvrages récents disponibles à la BU sur les droits des femmes et les discriminations de genre.
Vous pouvez consulter la sélection du guide d'économie sur les conditions de travail des femmes et les inégalités professionnelles et celle du guide de sociologie sur les liens entre les luttes féministes et écologiques et sur l'écoféminisme.
L'égalité femmes / hommes au travail de A à Z par 
L'effet Mathilda : invisibilité des femmes dans les sciences et rôle du droit par 
Pour des politiques locales d'égalité entre les femmes et les hommes par 
Des droits des femmes au féminisme : la participation du Parti socialiste unifié à la lutte des femmes pour leur émancipation (1960-1990) par Les discriminations fondées sur le sexe, l'orientation sexuelle et l'identité de genre : actes du colloque organisé les 10-12 mai 2017 à la Faculté de droit, d'économie et de gestion de l'Université d'Angers dans le cadre du projet de recherche GeDI par Les violences de genre au prisme du droit par Vers une définition genrée du réfugié : étude de droit français par